Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MISERABLES
CAMERON MACKINTOSH (Overseas) LTD., Limited, société britannique

Numéro de dépôt :
1646116
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2000

Présentation de la marque LES MISERABLES

Déposée le 10 août 1990 par la société CAMERON MACKINTOSH (Overseas) LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MISERABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAMERON MACKINTOSH (Overseas) LTD domicilié(e) Ceilidh House, 46 Museum Street, Londres WC1A 1LY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque LES MISERABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MISERABLES est expirée depuis le 10 août 2000.

CAMERON MACKINTOSH (Overseas) LTD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES MISERABLES


CAMERON MACKINTOSH (Overseas) LTD., Limited, société britannique - Ceilidh House, 46 Museum Street, Londres WC1A 1LY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, informatiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la diffusion, la reproduction des sons et/ou images;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels;extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres et montres-bracelets.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;articles pour reliures;papeterie, papier pour écrire;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), notamment crayons, stylos;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, cartes de voeux, cartes postales, calendriers;caractères d'imprimerie;clichés. Vêtements, notamment vêtements de sport et de loisirs, tee-shirts, sweat-shirts, jerseys, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.